Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

1. Informations générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent à l’ensemble des ventes réalisées sur le site Polisca.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Produits

Les créations proposées sont réalisées :

  • soit en collections éphémères, en séries limitées,

  • soit en confections sur devis, personnalisées ou sur mesure.

Chaque création est décrite et présentée avec la plus grande exactitude possible.
De légères variations peuvent exister du fait du caractère artisanal des pièces.

3. Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Une fois une collection épuisée, celle-ci n’est pas reconduite à l’identique.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison ne sont pas inclus et sont précisés avant la validation de la commande.

Polisca se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans incidence sur les commandes déjà validées.

5. Commande

La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
Un email de confirmation est envoyé à l’adresse fournie lors de la commande.

Pour les confections sur devis, la commande est validée uniquement après acceptation écrite du devis et, le cas échéant, réception de l’acompte.

6. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site Shopify.
Aucune information bancaire n’est conservée par Polisca.

7. Livraison

Les commandes sont préparées et expédiées depuis la France.
Les délais de préparation et de livraison sont indiqués sur la fiche produit ou lors de la validation du devis.

Polisca ne peut être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs.

8. Droit de rétractation – retours et remboursements

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation :

  • Les collections éphémères ne sont ni reprises ni remboursées, sauf en cas de défaut ou de non-conformité.

  • Les créations sur mesure ou personnalisées réalisées sur devis ne sont ni reprises ni remboursées.

En cas de défaut ou d’erreur, le client est invité à contacter Polisca dans un délai de 7 jours après réception.

9. Responsabilité

Polisca ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

10. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, créations, motifs, visuels) est la propriété exclusive de Polisca.
Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.

11. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client.
Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

12. Contact

Pour toute question, vous pouvez contacter dans la rubrique contact.